Mentions légales
1. Édition du site
Le site internet melora-creative.fr est édité par :
Mélanie Bachelier, Entreprise Individuelle (E.I.) exerçant sous la marque commerciale Melora Creative.
Adresse professionnelle : 81 rue de la Guillotière, 73230 Saint-Alban-Leysse, France
SIREN : 900 549 601
Immatriculation : Registre national des entreprises, numéro 900 549 601
Numéro de TVA intracommunautaire : FR62900549601
Adresse électronique : contact@melora-creative.fr
Téléphone : +33680749116
Site internet : melora-creative.fr
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est Mélanie Bachelier.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l’étranger
Site internet : ovhcloud.com
Les coordonnées et le capital d’OVH correspondent aux informations actuellement publiées par l’hébergeur.
4. Conception et réalisation
Conception graphique, rédaction et réalisation du site : Melora Creative — Mélanie Bachelier EI
Sauf mention contraire, les textes, la structure, l’identité graphique, les éléments de webdesign et les créations originales du site ont été réalisés par Melora Creative.
5. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure, son identité graphique ainsi que les textes, créations graphiques, illustrations, éléments de webdesign, éléments de code et contenus originaux réalisés par Mélanie Bachelier sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos, photographies, vidéos, textes et autres contenus appartenant à des clients, partenaires ou tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont utilisés sur le site avec leur autorisation ou dans les limites des droits accordés à Melora Creative.
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- la reproduction ou la représentation de tout ou partie du site ;
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- la commercialisation ou la mise à disposition des contenus auprès de tiers ;
- la suppression ou la modification des mentions de propriété intellectuelle.
La création d’un lien hypertexte vers une page du site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte aux intérêts, à la réputation ou aux droits de Melora Creative et de ne pas laisser entendre l’existence d’un partenariat inexistant.
6. Crédits photographiques et audiovisuels
Les photographies et vidéos présentées sur le site appartiennent à leurs auteurs ou titulaires respectifs et sont utilisées avec leur autorisation.
Crédits photo : Julien Bonjour
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7. Informations publiées
Melora Creative s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les contenus du site sont néanmoins présentés à titre informatif et général.
Ils ne constituent notamment pas :
- une consultation juridique ;
- un conseil fiscal ou comptable ;
- une garantie de résultat commercial ;
- une offre contractuelle ferme, sauf mention expresse contraire.
Melora Creative peut corriger ou mettre à jour les contenus du site à tout moment.
Les offres, prix, délais et caractéristiques définitives d’une prestation sont exclusivement ceux figurant dans le devis ou le contrat accepté par le client.
8. Disponibilité du site
Melora Creative met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et la sécurité du site.
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- de maintenance ;
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- d’incident technique ;
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- d’événement extérieur échappant au contrôle raisonnable de Melora Creative.
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9. Liens vers des sites tiers
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12. Droit applicable
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